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SASU DPASSE, nom commercial DPASSE

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14 Rue des Calabres 69330 Meyzieu – Tél. : 06 60 32 30 92  – Page Contact

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KWALT

15 rue saint-hilaire

https://www.kwalt-digital.com

RCS  790 396 253

DPASSE

14 Rue des Calabres

69330 Meyzieu

RCS  810 290 015

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DPASSE à partir de la plateforme OVH

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dpasse.com et ses mentions légales est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).